Mentions légales & financement de la liste Ensemble, préservons Archamps

Mentions Légales :

Tête de liste : David ZAMOFING

Nom de la liste : Ensemble, préservons Archamps avec l’équipe de David Zamofing

Directeur de la publication : David ZAMOFING

Editeur du site : David ZAMOFING

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Financement de la campagne

Financement de la campagne électorale

Conformément à la législation applicable aux communes de moins de 9’000 habitants, la liste Ensemble, préservons Archamps n’a pas désigné de mandataire financier.

L’ensemble des dépenses de communication et d’organisation est pris en charge directement par les membres de la liste, sur leurs fonds propres.